Le copyright est un type de garantie prévu par la constitution et mis à disposition par la loi. Plus précisément, il y a le Copyright Act de 1976, pour la protection des œuvres originales, publiées ou non. Cette loi garantit essentiellement que les auteurs obtiennent des droits exclusifs sur ce qu’ils ont créé. Cela comprend la conception, le texte ou la copie, les images, le codage et même d’autres supports comme la musique, les vidéos et les films. En général, la loi sur le droit d’auteur comprend les droits du créateur de reproduire, de créer des dérivés, de distribuer et d’afficher publiquement l’œuvre. Or, une œuvre originale doit être protégée par le droit d’auteur dès sa création, à condition qu’elle soit documentée de manière tangible en étant sauvegardée sur un disque dur, écrite ou imprimée sur papier, enregistrée sur vidéo, etc.

Copyright d’un site Web

Les sites Web sont par nature tangibles. Après tout, ils fonctionnent sur des médias, du texte et du code.  La plupart des sites Web que vous voyez ont un avis de droit d’auteur dans la section inférieure de chaque page. C’est là que le propriétaire du site met explicitement en garde contre l’utilisation ou la reproduction de tout élément du site sans son consentement. Cela s’applique que le visiteur du site voie l’avis ou non, car la loi qui exige un avis public a été supprimée il y a plus de 30 ans. Si vous voulez en savoir plus coffreo, Cliquez ici !

Frais d’enregistrement

Si vous devez un jour poursuivre quelqu’un pour infraction, vous devez enregistrer officiellement votre site Web pour 35 euros auprès du bureau du droit d’auteur, ainsi que faire un « dépôt de contenu », qui est essentiellement votre site Web tel qu’il s’affiche dans le navigateur (vous devez télécharger votre contenu dans leur système). Ce qui semble difficile, c’est la nécessité de faire un nouveau dépôt et de payer les frais d’enregistrement chaque fois que vous mettez votre site à jour. On pourrait immédiatement penser que c’est trop cher et trop long, compte tenu des changements constants que vous apportez à votre site Web pour qu’il reste pertinent. Sont évidemment exemptées de cette obligation les œuvres qui sont considérées comme une création continue, comme les bulletins d’information et les bases de données.

Examen de directives spécifiques

Si vous voulez connaître en détail les règles relatives au droit d’auteur sur les sites Web, prenez le temps d’examiner la circulaire 66 de l’Office du droit d’auteur. Mais ne vous laissez pas décourager par les premières phrases. Elles vous disent pratiquement que les sites Web ne sont pas protégés par le droit d’auteur aux yeux de la loi, bien que vous puissiez enregistrer un site Web ou une page Web particulière s’ils répondent à certaines directives. Mais cela ne signifie pas que nous avions tort jusqu’à présent. L’Office du droit d’auteur dit simplement que si vous ne pouvez pas protéger votre site Web ou le code qu’il contient, vous pouvez protéger toutes les œuvres originales que vous y mettez. Alors, allez-y et enregistrez vos créations si vous le devez. Il suffit d’ajouter un symbole de droit d’auteur avec l’année d’application du droit d’auteur. Cependant, ne faites pas l’erreur de simplement copier et coller n’importe quel symbole de droit d’auteur aléatoire à partir d’un traitement de texte ou même n’importe où en ligne. Parfois, ces éléments ne s’affichent que sur certaines plateformes web. La bonne façon de le faire est par le biais du code.

Comment protéger correctement les droits d’auteur de votre site Web ?

La méthode la plus simple et la plus sûre pour protéger les droits d’auteur du contenu de votre site Web consiste à inclure une déclaration de droits d’auteur dans votre pied de page. Comme nous l’avons mentionné, cette déclaration se trouve généralement au bas de chaque page. S’agissant d’une déclaration légale, elle doit être de petite taille. Il suffit de mettre le symbole © accompagné du texte « Copyright » plus l’année en cours ou l’année de lancement de votre site web.